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1.1 UUtilisation du contenu

Vous êtes autorisé à copier le contenu de ce site Web uniquement à des fins personnelles. En toute autre circonstance, vous n'êtes pas autorisé à modifier, copier, diffuser, transmettre, afficher, exécuter, reproduire, publier, transférer ou vendre les renseignements, les logiciels, les produits ou services tirés de ce site Web, ni à octroyer une licence pour les utiliser ou créer des produits dérivés.

1.2 Règles générales

Il est interdit d'utiliser le site Web en vue de transmettre, distribuer, stocker ou détruire des éléments du contenu :

(1) d'une manière qui constitue une violation de toute loi ou de tout règlement en vigueur;

(2) de façon à enfreindre les droits d'auteur, les marques de commerce, le secret commercial ou les droits de propriété intellectuelle de qui que ce soit, qui viole le caractère confidentiel ou public d'un autre droit individuel, ou qui est diffamatoire, obscène, menaçante, outrageante ou susceptible d'attiser la haine.

1.3 Marques de commerce, droits d'auteur et restrictions

Tout le matériel de ce site Web, dont la programmation HTML ayant servi à créer les pages Web présentées sur ce site, de même que le contenu du texte, les images, les audioclips et les vidéoclips, est protégé par des droits d'auteur détenus ou régis par Brainhunter.com ou par des tiers qui ont octroyé une licence d'exploitation à Brainhunter.com. Le matériel contenu dans ce site Web ou dans tout autre site appartenant à Brainhunter.com ou que Brainhunter.com exploite ou contrôle, ou pour lequel il détient une licence d'exploitation, ne peut être copié, reproduit, publié à nouveau, téléchargé, affiché, transmis ou diffusé de quelque façon que ce soit. Toute modication ou utilisation du matériel pour d'autres fins constitue une violation des droits d'auteur et d'autres droits patrimoniaux. En vue de l'application des présentes modalités d'utilisation, il est interdit d'utiliser quelque partie du matériel susmentionné que ce soit dans un autre site Web ou environnement comportant des ordinateurs en réseau.

1.4 Utilisation particulière interdite

Le présent site Web ne peut être utilisé qu'à des fins légitimes par des personnes à la recherche d'un emploi et par des employeurs à la recherche d'employés permanents ou contractuels. La visite du présent site Web et l'utilisation des services qui y sont offerts (les « Services ») signifie que vous acceptez de ne pas utiliser le site Web aux fins suivantes :

(1) afficher des renseignements incomplets, erronés ou inexacts, y compris, sans s'y limiter, la présentation d'un CV comportant des renseignements erronés ou inexacts ou d'un CV ne vous appartenant pas;

(2) afficher des renseignements, des opinions ou des avis, ou faire paraître des messages publicitaires, des réclames ou autres en relation avec votre CV, ou tout renseignement relatif à des « chasseurs de tête », à des agences de placement, des agences de travail temporaire, des consultants ou à tout autre tiers offrant des services similaires; la publication de n'importe laquelle de ces formes de communication est strictement interdite;

(3) offrir vos services aux employeurs qui affichent sur notre site Web, ce qui comprend l'interdiction formelle à nos concurrents de solliciter les employeurs qui affichent sur notre site;

(4) modifier, supprimer ou réviser tout renseignement ou matériel affiché par un employeur ou une autre personne ou entité.

1.5 Règles de sécurité du site Web

(1) Il est interdit de violer ou de tenter de violer la sécurité du site Web des façons suivantes, sans limites : a) en envoyant à d'autres utilisateurs, à des employeurs ou à d'autres utilisateurs de courrier électronique des courriels non sollicités, des pourriels, de l'autoréclame et/ou de la publicité pour des produits ou des services; b) en tentant de sonder, d'explorer ou de mettre à l'épreuve la vulnérabilité d'un système ou d'un réseau ou de porter atteinte à la sécurité ou aux mesures d'authentificationn sans en avoir l'autorisation préalable; c) en introduisant un virus sur le site Web, qui provoquera une surcharge, une « inondation » ou une « paralysie » du système, ou un « bombardement de courriels » . Brainhunter.com prendra toutes les mesures nécessaires pour faire la lumière sur tout fait ou circonstance résultant de telles violations et travaillera éventuellement avec les autorités policières en vue d'entamer des poursuites contre les contrevenants.

(2) Il est interdit d'adopter un comportement qui, de l'avis discrétionnaire exclusif de Brainhunter.com, empêche un autre utilisateur, qu'il utilise les services ou un autre système, de profiter du présent site Web ou d'un autre, et des services qui y sont offerts. Cela comprend, sans s'y limiter, l'affichage ou la transmission, sur ou par le biais de l'un des services, de tout renseignement qui serait, de l'avis discrétionnaire exclusif de Brainhunter.com, illégal, obscène, menaçant, abusif, diffamatoire ou susceptible d'attiser la haine, ou qui encourage l'adoption d'un comportement constituant une infraction criminelle, donnant lieu à une poursuite en responsabilité civile ou enfreignant d'une façon ou d'une autre une loi municipale, provinciale, fédérale ou internationale.

1.6 Liens vers d'autres sites

Brainhunter.com n'est pas responsable du contenu des sites dont le lien se trouve sur ce site Web, qu'il s'agisse ou non de sites affiliés. Tous ces liens ne vous sont présentés que pour votre commodité; la consultation du site est à vos propres risques.

1.7 Avis de non-responsabilité

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(2) Lorsque vous soumettez votre CV ou d'autres renseignements, de nature personnelle ou autre, vous reconnaissez votre responsabilité et consentez à l'assumer seul en ce qui a trait au contenu, à l'exactitude et à la forme des documents soumis. Les employeurs qui affichent des offres d'emploi ou d'autres postes sur le présent site Web sont également les seuls responsables du contenu, de l'exactitude et de la forme des documents affichés.

1.8 Matériel soumis

(1) Les notes, les messages, les articles affichés, les idées, les suggestions, les concepts et autre matériel soumis à Brainhunter.com deviennent sa propriété exclusive, ce qui lui confère, par conséquent, le droit inaliénable d'utiliser ce matériel pour tout type d'usage, notamment dans toute forme de média déjà connu ou imaginé dans la présente. Il est interdit de soumettre ou d'afficher tout contenu qui :

(a) étiquette une personne, la diffame ou s'immisce dans sa vie privée, ou qui est obscène, pornographique, abusif ou menaçant;

(b) viole tout droit de propriété intellectuelle ou autre droit détenu par une entité ou une personne, y compris, sans s'y limiter, les droits d'auteur ou les marques de commerce;

(c) enfreint quelque loi que ce soit;

(d) encourage une activité illégale;

(e) fait la promotion ou sollicite d'une façon ou d'une autre des fonds ou qui constitue une sollicitation de biens ou de services.

1.9 Indemnité

Vous consentez à défendre, à indemniser et à tenir Brainhunter.com, ses cadres, ses directeurs, ses employés et ses agents francs de tout préjudice lié à toute réclamation, action ou demande, y compris, sans s'y limiter, des frais judiciaires raisonnables et des dépenses encourues à la suite de l'utilisation du présent site Web ou de violation de ses modalités d'utilisation. Conformément aux lois en vigueur, Brainhunter.com est tenu de vous avertir, dans les plus brefs délais, de toute réclamation, poursuite ou procédure judiciaire à cet effet.